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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE
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SCHAPPE TECHNIQUES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCHAPPE TECHNIQUES
SA SCHAPPE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93495579
Date de dépôt :
02/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2023

Présentation de la marque SCHAPPE TECHNIQUES

Déposée le 2 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCHAPPE TECHNIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA SCHAPPE domicilié(e) La Croix aux Mines - 88520 - BAN DE LAVELINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 500 011 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SCHAPPE TECHNIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCHAPPE TECHNIQUES est expirée depuis le 2 décembre 2023.

SA SCHAPPE a également déposé les autres marques suivantes : POLICUT , SCHAPPE-CORE , PROCUT , SCHAPPISTE , ALICUT


SA SCHAPPE, Société Anonyme - La Croix aux Mines - 88520 - BAN DE LAVELINE - France - SIREN 956500011


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2003 n°2248916 - Publication au BOPI 2003-09-05

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313453 - Publication au BOPI 2000-12-26

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2013 n°2541385 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 17 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785402 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Inscription le 17 avril 2020 - Changement d'adresse n°785404 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-17

Fils à usage textiles.Fils et filés, tous ces produits étant en soie.Tissus, tous ces produits étant en soie.Vêtements, chaussures, chapellerie, tous ces produits étant en soie.Tresses, tous ces produits étant en soie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.